Cher Pèlerin, Que vous soyez musulman ou chrétien, les Douanes sénégalaises vous souhaitent un «bon pèlerinage» et vous rappellent, ci-dessous, quelques points de réglementation pour vous permettre d’accomplir, avec beaucoup plus de facilité, les formalités auxquelles sont soumis les pèlerins.
Ces formalités portent sur les bijoux en or, les moyens de paiement et les bagages.
Les bijoux en or
Les bijoux en or que vous transportez pour votre usage personnel doivent être poinçonnés par le Service régional des Mines (Ministère de l’Energie et des Mines).
Ils doivent être obligatoirement présentés, au départ, au Service des Douanes, accompagnés du bulletin d’essai correspondant, pour vérification et établissement d’un document douanier appelé « réserves de retour ». Ce document sera exigé au moment de la réintroduction des bijoux concernés au Sénégal.
En dehors de ces bijoux poinçonnés, il vous est permis, à votre retour, d’importer, sans paiement des droits et taxes, cinquante (50) grammes de bijoux supplémentaires. Aucune autre tolérance n’étant admise, toutes les quantités excédant ces normes sont assujetties au paiement de droits de douane.
Nota: les importations ou exportations de bijoux en or d’un poids supérieur à cinq cents (500) grammes sont soumises à autorisation préalable du Ministère de l’Economie et des Finances (Direction de la Monnaie et du Crédit).
Les moyens de paiement (devises)
Chaque pèlerin est autorisé à transporter par devers lui des billets de banque en devises étrangères (autres qu’en CFA) d’un montant équivalent à la contre-valeur de deux millions (2 000 000) de francs CFA.
Toute somme excédant ce plafond autorisé doit être domiciliée auprès d’un intermédiaire agréé (banque notamment).
Dans tous les cas, le pèlerin est tenu de déclarer, par écrit, tous les moyens de paiement dont il est porteur.
Pour ce faire, il s’adresse aux agents des douanes présents sur les lieux d’embarquement, qui tiennent à sa disposition les formulaires de déclaration.
Les moyens…
Chaque pèlerin bénéficie d’une franchise douanière (c’est-à-dire qu’il ne paye pas les droits et taxes normalement exigibles) pour cinquante (50) kilogrammes de bagages constitués d’articles tels que: chapelets, rosaires, tapis de prière, livres de prière, eau de Zam-Zam, eau bénite, dattes, médailles, images, statues, bonnets, djellabas, etc., lorsqu’ils ne présentent aucun caractére commercial.
Les appareils électroménagers, audiovisuels et électroniques sont exclus de la franchise, et sont, en conséquence, soumis au paiement des droits et taxes exigibles.
Par souci de facilitation et de rapidité, les marchandises et bagages expédiés par fret aérien sont dédouanés suivant une procédure spéciale. Ainsi, dès que le bulletin d’écor (document douanier reprenant les quantités et la nature des marchandises) est établi, deux cas peuvent se présenter:
- lorsqu’il s’agit d’effets personnels non taxables :
le bon à enlever est délivré directement sur la lettre de transport aérien (LTA), après paiement d’une somme forfaitaire de deux mille cinq cents (2 500) francs représentant:- le prélèvement communautaire de solidarité (PCS) : 1 % ;
– le prélèvement communautaire au titre de la CEDEAO (PCC) : 0,5 %;
– la redevance statistique RS : 1 %
- lorsqu’il s’agit de produits taxables :
- d’une valeur en douane inférieure ou égale à deux cent mille (200 000) francs CFA: liquidation des droits et taxes sur quittancier, sans intervention d’un transitaire;
- d’une valeur en douane supérieure à deux cent mille (200000) francs CFA:
dédouanement par l’intermédiaire d’un commissionnaire en douane agréé (transitaire), avec accomplissement de toutes les formalités relatives aux importations de marchandises commerciales, y compris le dépôt d’une déclaration en détail.