Guide du pélerin

Cher Pèlerin, Que vous soyez musulman ou chrétien, les Douanes sénégalaises vous souhaitent un «bon pèlerinage» et vous rappellent, ci-dessous, quelques points de réglementation pour vous permettre d'accomplir, avec beaucoup plus de facilité, les formalités auxquelles sont soumis les pèlerins.

Ces formalités portent sur les bijoux en or, les moyens de paiement et les bagages.

Les bijoux en or

Les bijoux en or que vous transportez pour votre usage personnel doivent être poinçonnés par le Service régional des Mines (Ministère de l'Energie et des Mines).

Ils doivent être obligatoirement présentés, au départ, au Service des Douanes, accompagnés du bulletin d'essai correspondant, pour vérification et établissement d'un document douanier appelé « réserves de retour ». Ce document sera exigé au moment de la réintroduction des bijoux concernés au Sénégal.

En dehors de ces bijoux poinçonnés, il vous est permis, à votre retour, d'importer, sans paiement des droits et taxes, cinquante (50) grammes de bijoux supplémentaires. Aucune autre tolérance n'étant admise, toutes les quantités excédant ces normes sont assujetties au paiement de droits de douane.

Nota: les importations ou exportations de bijoux en or d'un poids supérieur à cinq cents (500) grammes sont soumises à autorisation préalable du Ministère de l'Economie et des Finances (Direction de la Monnaie et du Crédit).

Les moyens de paiement (devises)

Chaque pèlerin est autorisé à transporter par devers lui des billets de banque en devises étrangères (autres qu'en CFA) d'un montant équivalent à la contre-valeur de deux millions (2 000 000) de francs CFA.

Toute somme excédant ce plafond autorisé doit être domiciliée auprès d'un intermédiaire agréé (banque notamment).

Dans tous les cas, le pèlerin est tenu de déclarer, par écrit, tous les moyens de paiement dont il est porteur.

Pour ce faire, il s'adresse aux agents des douanes présents sur les lieux d'embarquement, qui tiennent à sa disposition les formulaires de déclaration.

Les moyens...

Chaque pèlerin bénéficie d'une franchise douanière (c'est-à-dire qu'il ne paye pas les droits et taxes normalement exigibles) pour cinquante (50) kilogrammes de bagages constitués d'articles tels que: chapelets, rosaires, tapis de prière, livres de prière, eau de Zam-Zam, eau bénite, dattes, médailles, images, statues, bonnets, djellabas, etc., lorsqu'ils ne présentent aucun caractére commercial.

Les appareils électroménagers, audiovisuels et électroniques sont exclus de la franchise, et sont, en conséquence, soumis au paiement des droits et taxes exigibles.

Par souci de facilitation et de rapidité, les marchandises et bagages expédiés par fret aérien sont dédouanés suivant une procédure spéciale. Ainsi, dès que le bulletin d'écor (document douanier reprenant les quantités et la nature des marchandises) est établi, deux cas peuvent se présenter:

  • lorsqu'il s'agit d'effets personnels non taxables :
    le bon à enlever est délivré directement sur la lettre de transport aérien (LTA), après paiement d'une somme forfaitaire de deux mille cinq cents (2 500) francs représentant:

    - le prélèvement communautaire de solidarité (PCS) : 1 % ;
    - le prélèvement communautaire au titre de la CEDEAO (PCC) : 0,5 %;
    - la redevance statistique RS : 1 %
  • lorsqu'il s'agit de produits taxables :
    • d'une valeur en douane inférieure ou égale à deux cent mille (200 000) francs CFA: liquidation des droits et taxes sur quittancier, sans intervention d'un transitaire;
    • d'une valeur en douane supérieure à deux cent mille (200000) francs CFA:
      dédouanement par l'intermédiaire d'un commissionnaire en douane agréé (transitaire), avec accomplissement de toutes les formalités relatives aux importations de marchandises commerciales, y compris le dépôt d'une déclaration en détail.
Gaïnde Intégral

La Gestion Automatisée des Informations Douanières et des Echanges est une plateforme stratégique des douanes du Sénégal, axée sur la gestion du dédouanement ; des marchandises et des bien. GAINDE intégral apporte des améliorations considérables dans le traitement des procédures de dédouanement en passant du papier à la dématérialisation ou le traitement électronique.

Orbus

Le Système ORBUS 2000 est conçu pour faciliter les procédures du commerce extérieur par des échanges électroniques entre les différents intervenants. ORBUS permet la réduction significative du délai des formalités de pré dédouanement, la réduction des coûts liés aux formalités, l’amélioration de la qualité du service rendu à la clientèle ainsi que la quasi suppression de l’utilisation du papier.

CORUS

Le paiement électronique des droits de douane et taxes assimilées consiste à offrir à l’opérateur économique, par imputation sur un compte ouvert auprès d’une banque commerciale, la faculté de s’acquitter d’un montant des droits de douanes notamment, sans se déplacer. Cette faculté induit un gain de temps, ainsi qu’une plus grande transparence et une meilleure sécurisation des recettes douanières

GRED

La Gestion des Régimes Economiques Douaniers a pour mission de s’adapter aux procédures de gestion des régimes économiques et aux attentes des opérateurs économiques. On distingue deux formes de régimes économiques: les régimes franchises et les autorisations et agréments. La GRED vise aussi à réduire le temps, à faciliter les procédures, à l’informatisation de la procédure de dédouanement.

Fnid

Le Fichier National d’Information et de Documentation est une application de renseignement douanier et de lutte contre la fraude. Cet outil informatique trouve son efficacité dans l’administration douanière, en lui permettant de mieux accomplir la mission qui lui est assignée, concernant la lutte contre la fraude et la criminalité transnationale.

TAME

Le Traitement et Analyse de Risque des Marchandises par voie Electronique constitue une solution informatique dynamique de calcul de risque combinant des dispositions règlementaires, une sélectivité, une analyse statistique de scoring et une fonction aléatoire. Il permet de cibler les transactions commerciales à risque, d’orienter les déclarations vers des circuits de dédouanement approprié.