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  • Le Sénégal a été choisi pour abriter la prochaine conférence-exposition de l'Organisation mondiale des douanes (OMD) sur les technologies de l'information (TI), qui se tient pour la première fois en Afrique, prévue en mai 2015, selon Bureau des relations publiques et de la communication des douanes sénégalaises.
DADOUANEMENT MARCHANDISES Imprimer

Le dédouanement s’entend de toute la procédure applicable aux marchandises importées ou exportées afin d’assurer, d’une part, la correcte perception des droits et taxes que l’Administration des douanes est chargée de liquider et, d’autre part, d’appliquer les diverses mesures réglementaires.

Nous n’aborderons ici que la procédure de dédouanement à l’importation, avec les deux (02) phases suivantes qui prennent en charge la marchandise depuis son entrée dans le territoire douanier jusqu’à son enlèvement :

  • les formalités préalables au dédouanement que sont la conduite et la mise en douane des marchandises ;
  • les formalités du dédouanement proprement dit qui vont de l’établissement de la déclaration en détail à l’enlèvement des marchandises, en passant par la vérification de la déclaration et la liquidation et l’acquittement des droits et taxes.
 
  LES PREALABLES AU DEDOUANEMENT
 
  La conduite en Douane
 
  La mise en Douane
 
  LE DEDOUANEMENT PROPREMENT DIT
 
  L’obligation de lever une déclaration en détail
 
  Les personnes habilitées à déclarer
 
  Les documents à joindre à la déclaration en détail
 
  Le Programme de vérification des Importations (PVI)
 
  L’ automatisation de la chaîne de dédouanement 
 
  La fiscalité applicable aux marchandises importées
 
  L’assiette
 
  Le calcul et les modalités de perception des droits et taxes
 
  L’enlèvement des marchandises
 
 
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