Le Dr. Alioune DIONE, Directeur des systèmes informatiques douaniers du Sénégal, vient de publier un nouvel ouvrage sur le droit douanier aux Editions l’Harmattan : « Le droit douanier, le commerce électronique et la dématérialisation ».

Docteur d’Etat en droit, M. Alioune DIONE est breveté de l’Ecole nationale d’Administration du Sénégal et est également titulaire du Certificat d’Aptitude à la Profession d’Avocat (CAPA) du Barreau de la Cour d’Appel de Paris.

M. DIONE a exercé comme avocat stagiaire au Cabinet FÉNÉON & DELABRIÈRE ASSOCIÉS dans le 16ème Arrondissement à Paris.

Il occupe actuellement les fonctions de Directeur des Systèmes informatiques  de la Douane.

M. DIONE dispense des cours à l’Ecole nationale d’Administration et dans différentes universités publiques sénégalaises et européennes.

Vous pouvez commander le livre ici : http://www.editions-harmattan.fr/index.asp?navig=catalogue&obj=livre&no=47259

Extrait tiré du livre : « Les héritiers de Saint Mathieu ont manifestement du mal à se retrouver avec ce phénomène  nouveau dénommé commerce électronique. En effet, habitués à intervenir dans un monde physique et matériel circonscrit, ils sont désabusés avec ce nouveau paradigme appelé Internet qui ignore les repères traditionnels d’espace et de temps dans les échanges.

Le droit douanier classique est bâti essentiellement autour de la notion de frontière physique. Or, avec ce « réseau des réseaux », l’espace d’échanges économiques devient dématérialisé, transnational et atemporel. Que faire alors des bons vieux concepts douaniers d’espèce tarifaire, d’origine ou de valeur ?

Pourtant à y regarder de près, le divorce entre la Douane et les réseaux informatiques n’est pas aussi marqué qu’on veuille bien le croire. En effet, la dématérialisation des systèmes informatisés et l’absence de papiers et de procédure physique qu’elle induit constitue un avantage non-négligeable dans le traitement douanier des opérations du commerce extérieur. Ces réseaux informatiques assurent une connexion des différents acteurs qui interviennent contribuant ainsi à améliorer significativement les procédures de dédouanement au point que ce qui est en vogue aujourd’hui est la « douane sans papier » ou douane électronique.

Il est évident que le droit douanier doit subir une mutation pour bien cerner l’activité économique autour du commerce électronique. Se pose la question de savoir s’il faut une simple évolution ou au contraire une révolution du droit douanier pour s’adapter à la nouveauté du commerce électronique? Faut-il élaborer un nouveau droit douanier ou un autre droit douanier pour prendre en charge les transactions numériques ?

Quelle que soit la réponse, le droit douanier doit évoluer vers un système juridique dont la clé de voûte repose sur une association des règles applicables dans un monde physique à celles adaptées à une civilisation de l’immatériel. »

BRPC/ Pôle Vulgarisation et Appropriation des Systèmes Informatiques douaniers